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L’organisation et les instances

 

Notre Centre Hospitalier est un établissement public de santé doté d’une autonomie administrative et juridique. La conduite de l’établissement est confiée à un Directeur Général qui s’entoure d’une Équipe de Direction chargée de secteurs particuliers. (Organigramme de Direction)

Le Directoire est un organe de concertation, il appuie et conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de la politique générale de l’établissement.
Il est composé de 7 membres. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants (le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit).
Le président du directoire est le directeur, le vice-président est le président de la CME.
Au Centre Hospitalier Chalon sur Saône William Morey il est élargi aux trios de pôles (chef de pôle, cadre de pôle et directeur référent) afin de faciliter la communication et le travail d’équipe.

Pour les grandes décisions stratégiques ou budgétaires, le directeur sollicite la délibération du Conseil de Surveillance. Le Conseil de Surveillance de l’hôpital est présidé de droit par le Maire de la Ville de Chalon-sur-Saône. Il est également composé pour un tiers de représentants du personnel, médical et non médical, pour un tiers de représentants des collectivités territoriales et pour un tiers de représentants des usagers et de personnalités qualifiées.

Le Conseil de Surveillance s’appuie en particulier sur les avis donnés par la Commission Médicale d’Établissement (CME) qui réunit les représentants des médecins. Une CME qui dispose elle-même de sous commissions.

Enfin, la Commission des Usagers (CDU) a pour missions (article L.1112-3 du Code de la Santé Publique) de :
– Veiller au respect des droits des usagers ;
– Contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de prise en charge des patients ;
– Faciliter les démarches des usagers et de leurs proches et veiller à ce qu’ils expriment leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendent les explications de ceux-ci et soient informés des suites de leurs demandes.

La publication des délégations de signature dans cette rubrique du site internet du Centre Hospitalier de Chalon-sur-Saône vaut annonce légale. Pour toute précision concernant les délégations de signature, il convient de s’adresser directement à la Direction compétente pour la délégation visée : Direction Générale